Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTER domicilié(e) ZA DU ROUERGAS, 76 RUE DE LA MINE, 34980 SAINT GELY DU FESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 720 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTER S.A. - France.
La marque BASSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTER SA - ZA DU ROUERGAS, 76 RUE DE LA MINE, 34980 SAINT GELY DU FESC - France - SIREN 333720076
MASTER S.A. - France
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370664 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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